NBI : Encore une avancée !
Ce jeudi 26 août, le comité de suivi de la NBI (suite de la réunion de dialogue social) s’est réuni sous la
présidence de Mme MACQUART (CAR) et de M.LAVAL (Ville).
La CGT était représentée par J-C SOYER et Vincent VARLET
Le point a été fait sur les attributions de NBI à la suite de la revendication que nous avions portée et qui,
aujourd’hui, reçoit des réponses positives de la Municipalité.
A la suite de nos interventions, du compte rendu que nous avons fait en Assemblée Générale l’après-midi
même de la réunion de dialogue social, et de la forte participation des personnels à cette réunion, la
Municipalité a fait droit à un certain nombre de demandes supplémentaires et ce sont :
- A la Ville : 18 agents supplémentaires qui s’ajoutent
aux 54 premiers (72 au total) qui vont voir leursituation rétablie avec les rappels (qui pour certains seront conséquents) portant totalement sur leurs droits
ouverts (y compris jusqu’à la date de publication d
es décrets de 2006)
- A la CAR, ce sera 38 agents rétablis dans leurs droits
Pour bon nombre, il s’agit d’agents qui ont suivi nos conseils et qui ont engagé un début de procédure
(recours gracieux). Selon les élus 25 recours gracieux ont été engagés
La situation se rétablit donc sur cette question
et sous notre pression et nous nous félicitons de voir l’attitudepositive de la Municipalité sur un grand nombre de cas ! Il y a encore des cas difficiles, des rejets et nous
continuons à nous tenir à la disposition des agents pour examiner individuellement leur cas.
Ce succès impactera les budgets Ville et CAR : 7 900 € supplémentaires mensuellement à la Ville (et 106 000€ au titre des rappels déjà obtenus) et 3 800 € mensuels à la CAR (et environ 60 000 € au titre des rappels)
Rappelons que cet argent est un dû que la Municipalité précédente avait refusé !
Nous tenons à souligner que si notre action aboutit aujourd’hui, c’est parce que les personnels ont montré
leur détermination et ont répondu à nos appels.
Nous avons demandé quelques informations supplémentaires, notamment le nombre total d’agents
percevant une NBI avec la ventilation par type. Les élus ayant répondu qu’ils étaient transparents sur ce dossier se sont engagés à nous fournir ces éléments et un nouveau point sera fait à la prochaine réunion de
dialogue social.
Comme les élus aux personnels rappelaient leur souhait commun que toutes les situations soient clarifiées et
notamment précisées dans les profils de postes, nous avons à nouveau demandé que les profils de postes
soient communiqués à tous les agents. Une réponse positive immédiate nous a été donnée. Si vous êtes
concernés et qu’on vous refuse cette communication, faites nous le savoir.
Enfin, il se pourrait que pour certains agents le rappel soit important et vienne gonfler leurs revenus (donc leur
imposition). Dans ce cas, la DRH les contactera pour voir avec eux si le rappel se fait en 1 fois (début 2011
pour des raisons d’inscription budgétaire) ou s’il est étalé. Là-aussi, si vous le souhaitez, nous pourrons vous
assister.
Si vous voulez que cela avance :
Une seule solution : SYNDIQUEZ-VOUS ! SYNDIQUEZ-VOUS CGT !